En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.stepc.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
STEPC
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- RCS : Pontoise B 328 124 631
- N° TVA Intracom : FR 57328124631
OVH hébergeur du site
SAS au capital de 10 174 560 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
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N° TVA : FR 22 424 761 419
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Président : Michel Paulin
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